Mentions Légales

1. Informations Générales

Éditeur du site : Pascale Canal

Statut : Artiste indépendante

SIRET : 832 107 643 00013

Email : pascalecanal.art@gmail.com

Hébergeur : Vercel Inc. - 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA - vercel.com

Directrice de la publication : Pascale Canal

2. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des œuvres d'art, images, photographies et contenus présentés sur ce site sont la propriété exclusive de Pascale Canal et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de Pascale Canal.

Les images des œuvres d'art présentées servent uniquement à des fins de présentation et ne peuvent être utilisées à des fins commerciales par des tiers.

3. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes d'information, faciliter les transactions d'achat des œuvres d'art et organiser des expositions. Ces données ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Les données personnelles recueillies peuvent inclure : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone et adresse postale pour la livraison des œuvres.

• Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données
• Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données
• Vous pouvez demander la portabilité de vos données
• Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, contactez-nous à pascalecanal.art@gmail.com.

4. Transactions et Ventes d'Œuvres

Ce site facilite la mise en relation entre l'artiste et les acheteurs potentiels. Les modalités précises de vente, incluant prix, conditions de livraison, et modalités de paiement sont convenues directement avec l'artiste et feront l'objet d'un contrat séparé. Les transactions sont soumises à la législation française en vigueur.

5. Responsabilités

Pascale Canal s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet ou ressources externes. Pascale Canal n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.