Conditions Générales d'Utilisation
Ce document définit les conditions d'utilisation du site de l'artiste Pascale Canal, galerie d'art en ligne présentant ses œuvres.
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles et obligations liées à l'utilisation du site web de l'artiste Pascale Canal, plateforme dédiée à l'exposition et la promotion de ses œuvres d'art.
2. Acceptation des Conditions
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
3. Contenu et Œuvres
Les images et descriptions des œuvres d'art présentées sur ce site sont la propriété exclusive de Pascale Canal. Elles sont présentées à titre informatif et pour faciliter la prise de contact en vue d'achat ou d'exposition.
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (œuvres, textes, images, logos, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et les droits d'auteur. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée des œuvres de Pascale Canal est strictement interdite.
5. Processus d'Achat
Ce site permet d'initier un processus d'achat par prise de contact. Aucune transaction n'est réalisée directement sur le site. Tout achat fera l'objet d'un contrat séparé entre l'artiste et l'acheteur selon les modalités convenues.
6. Expositions et Collaborations
Les demandes concernant l'exposition des œuvres de Pascale Canal dans des galeries, événements ou autres lieux peuvent être soumises via le formulaire de contact. Chaque demande sera étudiée individuellement.
7. Modifications des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
8. Protection des Données
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes concernant les œuvres, les achats potentiels ou les expositions. Aucune donnée n'est partagée avec des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
Dernière mise à jour : 27/05/2025